Sierra Leone

L'action de Civitas Maxima en Sierra Leone

Entre mars 1991 et janvier 2002, la Sierra Leone a connu un conflit armé au cours duquel la population civile a été spécifiquement prise pour cible et soumise à des actes d'une extrême cruauté, notamment des massacres, des mutilations, des amputations, des viols collectifs, le recrutement forcé d'enfants soldats, le travail forcé et le pillage. Au moins 70 000 personnes ont été tuées et 2,6 millions ont été déplacées, soit près d’un tiers de la population.

Le conflit a été déclenché par les rebelles du Front Révolutionnaire Uni (RUF), mouvement dirigé par Foday Sankoh et soutenu par Charles Taylor – chef du mouvement rebelle Front patriotique national du Libéria (NPFL) –, qui est devenu président du Libéria en 1997. Tout au long de la guerre, le RUF s’est battu pour contrôler des territoires situés principalement dans l’est et le sud de la Sierra Leone, riches en diamants, afin de garantir un flux continu d’extraction de diamants pour financer la guerre. La maîtrise de ces territoires a permis au RUF de nouer des relations avec des partenaires commerciaux internationaux afin de vendre des diamants en échange d’armes et de munitions, d’argent et d’autres fournitures. À cette fin, le RUF a réduit la population locale en esclavage et l’a contrainte à travailler dans les mines, la soumettant souvent à des meurtres, à la torture et à d’autres traitements inhumains.

Plusieurs initiatives, menées ou soutenues par la communauté internationale (l'accord de paix d'Abidjan en 1996, la mise en place de la force ECOMOG par la CEDEAO en 1997, ou encore l'accord de paix de Lomé et la mise en place de la mission de maintien de la paix de l'ONU en 1999) n'ont pas réussi à mettre fin à la guerre. D'autres groupes armés ont vu le jour : le Conseil révolutionnaire des forces armées (AFRC), qui combattait le gouvernement, ou les Forces de défense civile (CDF), créées par la suite pour repousser les attaques de l'AFRC et du RUF.

En novembre 2000, l'Accord de cessez-le-feu d'Abuja a été signé par le gouvernement de la Sierra Leone et le RUF, scellant ainsi la cessation officielle des hostilités entre le RUF et les milices progouvernementales, y compris le CDF. Néanmoins, le RUF n'a pas été désarmé immédiatement, et l'exploitation minière s'est poursuivie dans les zones contrôlées par le RUF. En janvier 2002, une cérémonie symbolique a été organisée pour marquer officiellement la fin de la guerre en Sierra Leone.

Le Tribunal spécial pour la Sierra Leone (SCSL) et d'autres initiatives visant à garantir la responsabilité des coupables

 En janvier 2002, le gouvernement de la Sierra Leone et les Nations unies ont signé l’accord portant création du Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL). Le Tribunal a été chargé d'enquêter et de poursuivre les personnes portant la plus grande responsabilité dans les violations graves du droit international humanitaire et du droit sierra-léonais. Le TSSL était chargé de poursuivre les principaux acteurs de la guerre issus du RUF, de l'AFRC et du CDF, ainsi que l'ancien président libérien Charles Taylor. Le tribunal a fonctionné de 2002 à décembre 2013, date à laquelle le Tribunal spécial résiduel pour la Sierra Leone a été créé.

C'est également en 2002 qu'a été créée la Commission Vérité et Réconciliation (TRC) de Sierra Leone, prévue par l'Accord de paix de Lomé de 1999, en tant que mécanisme alternatif de responsabilisation subordonné à une amnistie générale. La Commission a fonctionné jusqu'en 2004 et a conclu ses travaux par un rapport final.

Jusqu’à présent, les efforts de lutte contre l’impunité en Sierra Leone n’ont pas concerné les hommes d’affaires occidentaux ayant entretenu des liens avec le RUF dans le cadre d’activités illégales qui ont soutenu sa lutte armée et alimenté le conflit. Certains d’entre eux ont toutefois fait l’objet de procédures devant des juridictions nationales pour des infractions relevant du droit interne.